Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE « R.N.S.A. »
/
RNSA RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RNSA RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE
ASSOCIATION RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE « R.N.S.A. » Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3521186
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/08/2017
RNSA RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE de RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE « R.N.S.A. »

Présentation de la marque RNSA RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE

Déposée le 27 août 2007 par l'association loi 1901 RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE « R.N.S.A. » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RNSA RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE « R.N.S.A. » domicilié(e) Chemin des Gardes,69610 SAINT GENIS L'ARGENTIERE - 69610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE Maître Jean-François CHRONOWSKI domicilié(e) 1 Avenue du Chater, BP 33,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RNSA RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE est expirée depuis le 27 août 2017.

RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE « R.N.S.A. » a également déposé les autres marques suivantes : RAEP risque d'allergie lié à l'exposition au pollen , RA risque allergique , POLLINIER , MEDAERONET , IA + indice allergique


ASSOCIATION RESEAU NATIONAL DE SURVEILLANCE AEROBIOLOGIQUE « R.N.S.A. » Association Loi 1901 - Chemin des Gardes,69610 SAINT GENIS L'ARGENTIERE - 69610 - France


CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE Maître Jean-François CHRONOWSKI - 1 Avenue du Chater, BP 33,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France


Inscription le 2 décembre 2008 - Concession de licence n°486784 - Publication au BOPI 2008-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.